Club de Plongée Paul Bert

 

REGLEMENT INTERIEUR

 

 

 

 

Association loi 1901- statuts déposés en Préfecture de l’Yonne

Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports sous le numéro 89 S 76

Affiliée à la FEDERATION FRANCAISE D’ETUDES ET DE SPORT SOUS-MARINS

 

 

 

 

 

Le logo est :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


ARTICLE 1 - Conditions d’admission

 

L’admission sera effective selon les places disponibles dans chaque niveau.

 

ARTICLE 2 – Objet

 

Le Club CPPB est une association régie par la loi 1901, dont tous les membres sont des bénévoles. En devenant membre du club, on doit garder à l’esprit que le fait de payer une cotisation ne donne pas droit à une prestation de service, mais donne droit et devoir à participer à la vie du club.

 

Le Club règle à la F.F.E.S.S.M le montant du droit annuel d’affiliation.

 

Le club se réserve le droit à l’affiliation avec des activités qui permettent aux adhérents la connaissance ayant un lien avec la découverte ou les activités du monde sous-marin.

 

Chaque membre du club s'engage à accepter et respecter les statuts et le présent règlement intérieur. Le non respect des statuts ou du règlement intérieur fait l'objet d'un avertissement qui en cas de récidive peut aller jusqu'à l'exclusion.

 

ARTICLE 3 – Conditions administratives annuelles

 

Pour adhérer au club de plongée, il faut :

 

A la suite de la réception du dossier complet, il est délivré une licence Fédérale qui atteste de l’appartenance à la fois à la Fédération et au club de plongée. Cette licence pourra être demandée à tout contrôle à l’entrée de la piscine.

 

Toute personne qui ne serait pas en possession d’une licence en cours de validité au 31 décembre de l’année se verra refuser l’accès au bassin ainsi qu’aux activités organisées par le club.

 

Pour être valable la fiche d’inscription devra porter la signature du titulaire ou des parents pour les jeunes de moins de 18 ans, attestant avoir pris connaissance des différentes possibilités d’assurances, de la réglementation en vigueur, notamment en matière de pêche sous-marine, des statuts et règlements de la FFESSM.

 

Les mineurs de moins de 14 ans ne peuvent adhérer au club, sauf dérogation accordée par le Président ou le Directeur Technique.

 

L’âge minimum est de 14 ans au 1er Septembre de l’année sportive en cours. Au moment de l’inscription, ils doivent fournir une autorisation parentale, leur permettant la pratique de la plongée subaquatique et de l'apnée. Un tuteur adulte membre du club et ayant l’agrément des parents doit accompagner le mineur durant les entraînements en piscine et les sorties organisées par le club.

 

Les mineurs de moins de 16 ans ne peuvent adhérer au club pour la pratique de la Chasse sous-marine.

 

Remboursement de cotisation : la cotisation n’est pas remboursable en cas d’arrêt de participation en cours d’année, sauf en cas de force majeure et sur décision du Comité Directeur.

Un prorata sera calculé à la date d’arrêt, tout en tenant compte des frais fixes.

 

En dehors des membres actifs, il existe des membres honoraires et des membres d’honneur.

Les membres honoraires sont les personnes qui sont agréées à ce titre par le Comité Directeur et paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par celui-ci.

 

Les membres d’honneur sont choisis par le Comité Directeur parmi les personnes ayant rendu des services à l’ensemble du club de plongée et sont dispensés de cotisation.

 

ARTICLE 4 – Certificat médical

 

Le certificat médical doit dater de moins d’un an, il doit ainsi avoir été délivré au moment des inscriptions pour permettre de couvrir toute la saison du club.

 

ARTICLE 4-1 : Baptême

 

Il n’y a pas d’obligation de présentation d’un certificat médical. Mais le moniteur peut surseoir à la réalisation du baptême au vu des éléments liés à la santé du plongeur et avancés par lui sur la base de l’entretien préalable au baptême.

 

ARTICLE 4-2 : Plongée technique et d’exploration

 

Etre en possession d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la plongée subaquatique établi depuis moins de 1 an, et délivré par un médecin fédéral ou titulaire du C.E.S de médecine du sport (capacité ou DU), médecin hyperbare ou médecin de la plongée.

 

ARTICLE 4-3 : Compétition

 

Etre en possession d’un certificat médical de non-contre-indication à la pratique des activités subaquatiques en compétition établi depuis moins de 1 an, et délivré par un médecin fédéral ou titulaire du C.E.S de médecine du sport (capacité ou DU), médecin hyperbare ou médecin de la plongée.

 

ARTICLE 4-4 : Jeunes plongeurs (inférieur à 16 ans)

 

Visite médicale initiale comprenant un examen effectué par un médecin fédéral FFESSM ou par un médecin titulaire d'un diplôme de médecine de plongée, médecine hyperbare ou CES de médecine du sport (capacité ou DU) ainsi qu'un examen effectué par un spécialiste O.R.L., comprenant obligatoirement une audiotympanométrie.

 

La visite O.R.L. peut-être effectuée par le médecin fédéral ou titulaire de la qualification de médecine de plongée, s'il dispose du matériel permettant d'effectuer cet examen. Dans ce cas, il n'est pas nécessaire de faire appel à un spécialiste O.R.L.

 

Pendant toute la durée de la pratique de l'activité, l'enfant doit faire l'objet d'examens médicaux de surveillance effectués par un médecin fédéral FFESSM ou par un médecin titulaire d'un diplôme de médecine de plongée, médecine hyperbare ou CES de médecine du sport (capacité ou DU). La visite médicale peut être annuelle, sauf restrictions médicales justifiant un renouvellement tous les 6 mois. Pour les enfants âgés de 8 à 12 ans, c'est le médecin qui effectue la visite qui définit la périodicité (6 mois ou 1 an). Pour les enfants âgés de 12 ans et plus la périodicité est de 1 an.

 

ARTICLE 4-5 : Reprise après un accident de plongée

 

La reprise de la plongée après un accident de décompression ou de surpression pulmonaire nécessitera un certificat médical établi par un médecin fédéral ou titulaire du C.E.S de médecine du sport (capacité ou DU), médecin hyperbare ou médecin de la plongée. Ce certificat médical devra avoir été visé par le Président de la Commission régionale Médicale et de prévention du lieu du club du licencié.

 

ARTICLE 4-6 : Contre indication à la plongée

 

Un adhérent peut se voir interdire la pratique de la plongée sous marine si entre deux visites médicales son état physique se dégrade ou rentre dans la liste des contre indications permanentes ou provisoires. (Liste jointe en annexe 01).

 

Si les prérogatives Fédérales concernant les visites médicales venaient à être modifiées en imposant des exigences plus préventives, ce sont elles qui deviendraient références.

 

ARTICLE 5 – Composition du Comité Directeur

 

Le club de plongée est administré par son Comité Directeur qui est composé au minimum de 5 membres et au maximum 16 membres, élus par l’Assemblée Générale et qui comprend :

 

 

Le président, le secrétaire, le trésorier et le responsable technique pourront avoir des adjoints parmi les membres sans fonctions déterminées.

 

 

 

 

 

 

 

 

ARTICLE 6 – Fonctionnement et attributions

 

 

Article 6-1 : Subventions

 

Le club accepte toutes subventions ou dons qui ont pour but de contribuer à  l’enseignement de la plongée.

 

Les subventions accordées par le club portent principalement sur le prix des sorties mer, le montant des cotisations de l’encadrement et sur la formation de l’encadrement.

 

 

Article 6-2 : Fonctionnement Technique

 

Article 6-2-1 : Le responsable technique

 

Le responsable technique est garant du respect de la réglementation en vigueur et référent technique du club. Il coordonne l'activité de l'ensemble des encadrants, s'assure de l'adéquation des méthodes pédagogiques et est responsable de l'organisation des activités proposées par le club.

 

Toute décision concernant la sécurité est, en cas de désaccord, de la seule compétence du responsable technique, qui applique et fait appliquer la réglementation en vigueur.

 

Article 6-2-2 : Les encadrants

 

L'enseignement et l'encadrement sont assurés par des encadrants désignés par le responsable technique. Ils s'engagent à respecter et à faire respecter les règles établies par la FFESSM, les réglementations en vigueur et les consignes de sécurité données par le responsable technique.

 

L’ensemble des moniteurs pourra effectuer un recyclage secourisme tous les deux ans, fortement préconisé par la Fédération.

 

Article 6-2-3 : Les participants

 

Tout participant à une séance doit impérativement être adhérent du club.

 

A ce titre tout accès aux bassins est interdit au non-licencié FFESSM sauf sur dérogation du surveillant de bassins, ou du Président.

 

Les mineurs de moins de 14 ans ne peuvent adhérer au club sauf dérogation (12 à 14 ans) accordée par le président, le responsable technique, le moniteur assurant la formation.

 

C'est-à-dire avoir réglé sa cotisation, remis un certificat médical établi par un médecin fédéral de plongée, ou par un médecin titulaire du CES de biologie et de médecine du sport, ou un médecin hyperbare, remis les fiches d'inscription et de renseignements dûment complétées, et remis une autorisation parentale pour les mineurs.

 

Tous les mineurs de chaque groupe devront émarger le cahier prévu à cet effet avant chaque séance.

 

Les candidats à un baptême devront inscrire leurs coordonnées sur un registre prévu à cet effet.

 

 

 

 

Article 6-2-4 : Les entraînements en piscine

 

Les entraînements en piscine sont sous l’entière responsabilité du Surveillant de Bassin et sous son autorité.

 

Le club n’est pas responsable des vols ni des exactions commises contre des membres du club dans l’enceinte de la piscine.

 

Les adhérents se doivent de respecter les points suivants:

- arriver 10 minutes avant l'heure de début des cours.

- aider à l'installation et au rangement du matériel avant et après la séance.

- se conformer au règlement intérieur et règles en vigueur du Stade Nautique d’Auxerre, notamment ne pas courir ni chahuter sur le bord du bassin. La douche est obligatoire avant la mise à l’eau et le port d'un maillot de bain de type caleçon est interdit.

- ne jamais pratiquer d'activité sans être sous la responsabilité d'un encadrant ou du surveillant de bassin.

- respecter les consignes et le programme donnés par l'encadrant responsable de son groupe.

- ne pas quitter le bassin sans en avertir son encadrant.

- lors des entraînements à l'apnée dynamique:

-          ne jamais pratiquer seul, toujours une personne en surface qui surveille l'autre attentivement,

-          ne jamais s'hyperventiler,

-          Il est interdit de faire des apnées statiques sans encadrement adapté.

 

ATTENTION: Lors des apnées il ne faut jamais atteindre et rester en phase de lutte. Cette phase est ressentie par une contraction involontaire du diaphragme. Tout manquement à cette règle peut se traduire par une exclusion du club.

 

 

                        Article 6-2-5 : Sorties en milieu naturel

 

Ne pourront participer aux sorties du club pour la pratique de l’activité que des membres licenciés, présentant un certificat médical à jour de non contre indication à la pratique de la plongée, ainsi que tous les documents obligatoires renseignant le niveau et l’expérience du plongeur (carte CMAS ou passeport de plongée, carnet de plongée…)  et ayant versés les arrhes nécessaires.

Les arrhes ne pourront être remboursées qu’en cas de force majeure et sur décision du comité directeur.

 

Respecter les consignes données par le Directeur de plongée,  et les encadrants.

 

Les personnes non licenciées à la FFESSM sont interdites, les personnes licenciées mais non membres du C.P.P.B. doivent être autorisées par le président et le responsable technique. Le directeur de plongée est seul responsable de la sécurité de la plongée sur le site (mer, carrière, rivière, etc.) Sa décision d’annuler une plongée pour des raisons de sécurité ne saurait être discutée.

 

Les actes indélicats portant atteinte à la moralité et aux biens d'autrui sont sanctionnés par une exclusion prononcée par le Comité Directeur et peuvent, le cas échéant, faire l'objet d'un dépôt de plainte.

 

Article 6-2-5-1 : Plongée avec bouteille

 

Les plongeurs s’engagent à respecter les normes de plongée notamment les arrêtés en vigueur et la réglementation dans les autres pays. Les sorties se font sous la direction et la responsabilité d'un Directeur de plongée désigné par le responsable technique.

 

Le matériel de sécurité devra faire partie de la sortie à savoir, oxyréanimateur complet bouteille à une pression supérieure à 180 bars, trousse de secours, classeur avec fiches de renseignements et double du certificat médical, autorisation parentale pour les mineurs, fiches d’évacuation, consignes en cas d’accident, déclaration d’accident corporel (à compléter et à retourner dans les cinq jours au cabinet d’assurance fédérale)

 

En cas d’incident ou accident sur une sortie le directeur de plongée devra en avertir rapidement le président du club, et le responsable technique.

 

 

 

Article 6-2-5-2 : Passage de niveaux techniques

 

Toute personne désirant passer un niveau sous l’égide du comité départemental devra en faire la demande au responsable technique.

 

Pour se présenter au niveau 2, il sera demandé à la date de l’inscription, 20 plongées en milieu naturel.

 

Pour se présenter au niveau 3, il sera demandé à la date de l’inscription, 15 plongées en milieu naturel à une profondeur de 40 mètres et 10 plongées en autonomie.

 

Pour des mesures de sécurité, les plongées techniques et sorties club, l’effectif de la palanquée sera de deux élèves ou deux plongeurs pour un encadrant.

 

Article 6-2-5-3 : Validation des compétences 

 

 1er cas :

 

Validation lors d’une sortie technique club (95 % de nos évaluations) Validation collégiale de l’ensemble du staff technique lors de nos débriefings journaliers faits par le directeur technique, ou son représentant en son absence, au moyen des résultats émis par les moniteurs ayant évalué l’élève et au moyen du classeur pédagogique aidant lors d’une discussion finale. Présence du classeur lors de ces sorties.

 

2ème cas :

 

Validation lors d’une sortie club

Validation collégiale de l’ensemble du staff technique lors de nos débriefings journaliers faits par le responsable technique, ou son représentant en son absence, au moyen des résultats émis par les moniteurs ayant évalués l’élève et au moyen du classeur pédagogique aidant lors d’une discussion finale. Présence du classeur lors de ces sorties.

 

3ème cas :

 

Validation lors d’une sortie n’ayant aucun caractère club (voyage ou sortie entre amis)

Validation de la ou des compétences par le moniteur ayant encadré l’élève. Le moniteur prendra des renseignements auprès de son responsable de groupe et se munira de son dossier pédagogique pour en prendre connaissance et mentionner les résultats obtenus.

La signature de la ou des compétences engage la responsabilité du moniteur qui certifie qu’il a lui-même constaté que le titulaire possède les aptitudes définies par la réglementation en vigueur.

La validation se fera dans un club affilié obligatoirement à la CMAS Informer le responsable du club que vous faites des plongées techniques pour un niveau 1, 2 ou 3 avec un site adapté au passage du niveau.

La signature de l’attestation de réussite passe obligatoirement par le président du club et du responsable technique.

 

 

            Article 6-3 : Matériel et Prêt

 

Article 6-3-1 : Matériel

 

Le club dispose de matériel permettant l’exercice de la plongée en scaphandre autonome : bloc, détenteur, Système de Stabilisation Gonflable, compresseurs, combinaison, petit matériel…

 

Le Comité Directeur, par l’intermédiaire de son responsable matériel, en assure la gestion et l’entretien. Il gère également le matériel que les adhérents mettent à la disposition du club.

 

Le Comité Directeur, sur proposition du responsable matériel, achètera ou se séparera du matériel nécessaire à la pratique de son activité.

 

La liste du matériel sera tenue à jour. L’inventaire du matériel sera effectué tous les ans.

 

 

 

 

 

Article 6-3-2 : Prêt du Matériel – Utilisation Piscines

 

Le petit matériel, Palmes Masque Tuba, sera mis à disposition des débutants dans un délais de trois mois suivant la date de leur inscription. Après cette date ils devront être équipés.

 

Les détendeurs, blocs et systèmes de stabilisation gonflables seront mis à disposition des adhérents uniquement pour les entraînements encadrés.

 

La prise en charge du matériel se fera qu’au maximum trente minutes après l’heure d’accès au bassin (affichée dans le hall de la piscine) passé ce délai aucun matériel ne sortira du local.

 

Le Matériel ne pourra être délivré aux adhérents que par les encadrants ou le préposé au matériel. Il devra être obligatoirement enregistré sur les fiches prévues à l’entrée du local (pour les palmes, masques, tubas, gilets, nominativement ; pour les blocs et les détendeurs, en commun sur la fiche du groupe)

 

Le Matériel sera obligatoirement restitué le soir même de l’entraînement, sauf autorisation exceptionnelle du Responsable Matériel ou du Président. Il sera contrôlé par l’encadrant ou le préposé au matériel. Les gilets seront correctement vidés à l’extérieur du local. Les éventuels mal fonctionnements seront signalés en remplissant une fiche « INCIDENT MATERIEL »

 

Pour des raisons d’organisation et de sécurité, le local matériel ne sera accessible uniquement qu’aux personnes faisant parti de la Commission Matériel ou aux encadrants.

 

 

Article 6-3-3 : Prêt du Matériel – Sorties Techniques / Club

 

Le matériel ne sera prêté qu'à des membres du club, c'est à dire aux personnes ayant acquitté leurs frais de cotisation club et ayant déposé un chèque de caution.

 

Dans le cadre des sorties Club il sera mis à disposition des adhérents gilet, détendeur et bloc. L’opercule du bloc sera retiré s’il est prêté sans un détendeur (des opercules seront mis en vente au local).

 

L’oxygénothérapie et la trousse de secours seront mises à disposition du responsable de la sortie avec l’accord du Responsable Technique ou Secourisme.

 

Le retour du matériel devra se faire dans les huit jours suivant la sortie, propre et rincé. Les éventuels mal fonctionnements seront signalés en remplissant une fiche « INCIDENT MATERIEL ».

 

En dehors des sorties Clubs ou de formation départemental inscrites au calendrier, il n’y aura aucun prêt de matériel.

 

 

Article 6-3-4 : Prêt du Matériel - Généralités

 

Dans tous les cas, l'emprunt de matériel du club ne sera autorisé que si les personnes s'engagent à respecter la totalité des termes visant l'encadrement et la sécurité et s’étant acquittés du chèque de caution.

 

Le président peut décider de suspendre le prêt du matériel à une personne pour non-respect de l’entretien courant ou des délais.

 

En cas de perte, vol ou détérioration du matériel prêté, tout ou partie des chèques de caution seront encaissés uniquement sur décision du bureau.

 

Le tarif de la caution est déterminé chaque année par le Comité directeur.

 

 

 

 

 

 

 

Article 6-3-5 : Entretien du Matériel

 

Ce matériel prêté aura subit une révision annuelle, effectuée par un professionnel ou une personne qualifié.

 

Tout problème de matériel doit être impérativement signalé, lors de la restitution de celui-ci, de façon la plus précise possible à l’aide des fiches « INCIDENT MATERIEL ».

 

La remise en état ou l’entretien étant le fait du ou des responsables du matériel dans les délais les plus brefs. Les détendeurs sortant en milieu naturel feront l’objet d’une révision aussi souvent que nécessaire par un organisme agréé, ceux restant en piscine ainsi que les gilets, seront entretenus par le personnel compétent du club.

 

 

 

 

Article 6-3-6 : Matériel Personnel

 

Le matériel personnel prêté au club pendant la saison sera entretenu aux frais du club. Ce matériel fera partie de l’inventaire du matériel club, sous la tutelle du responsable matériel, qui en disposera lors des sorties.

 

Pour ce matériel personnel prêté, le club réalisera chaque année l’inspection visuelle et prendra à sa charge les frais de réépreuve.

 

Pour les nouveaux blocs arrivants, le coût de la réépreuve sera pris en charge par le club à la condition que le précédent passage aux Mines ne date pas de plus de 3 ans.

 

Dans tous les cas, le responsable matériel veillera à la bonne conservation du matériel qui lui est confié et dont il est responsable.

 

 

 

 

Article 6-3-7 : Gonflage

 

Le Gonflage sera effectué autant que nécessaire uniquement par les personnes qualifiées.

 

La liste de ces personnes sera remise à jour et transmise aux responsables, ainsi qu’à la piscine.

 

 Elles seront les seules à être autorisées à entrer au local matériel et gonflage, en dehors des créneaux horaires du club.

 

Seuls les blocs à jour de visite TIV et de requalification pourront être gonflés.

 

 Les blocs personnels seront gonflés à discrétion, le chargement des blocs étrangers au club sera effectué seulement après accord du président ou du responsable matériel.

 

La purge avant gonflage est obligatoire, les instructions de chargement clairement définies sont affichées au local.

 

Le ou les responsables du matériel sont les seuls autorisés à l’entretien des compresseurs et du matériel annexe, entretiens inscrits sur les cahiers prévus à cet effet.

 

 

 

 

 

Article 6-3-8 : Technicien en Inspection Visuelle et Requalification

 

Les membres du Club titulaires du TIV faisant leur propre entretien et visite, pour leur matériel ainsi que pour celui de personnes proches et cela hors structure Club, devront remplir les fiches de visite disponibles au local, pour prétendre acquérir les macarons et fiches jaunes de TIV. Ces entretiens restant sous leur entière responsabilité.

 

Les personnes TIV ne participant pas au fonctionnement du Club pendant 2 années consécutives, perdront les prérogatives TIV au sein du Club.

 

Tous blocs prétendants à une requalification des 5 ans devront êtres inscrits sur les cahiers du Club.

 

Tout bloc étranger au Club ne pourra prétendre à TIV et RECALIF sans accord du président et du responsable matériel.

 

Pour les blocs personnels, tout changement et vente devront être signalés pour modification des cahiers du Club.

 

Article 7 : Sécurité

 

Le Comité Directeur est responsable de la sécurité de ses membres, il prend en conséquence toutes les mesures nécessaires pour que celles-ci soient assurées et les consignes respectées.

           

Article 8 : Site Internet – Web - Forum

 

Le site Internet du club comprendra entre autre :

 

Les informations officielles figurant sur le site devront avoir obtenu au préalable l’aval du Président du club.

 

 Le site est géré par un Web Master désigné par le comité directeur.

 

ARTICLE 9 – Clôture des Comptes

 

L’Examen Comptable s’effectue sur une durée de douze mois débutant le 1er juin et s’achevant le 31 mai de chaque année.

 

ARTICLE 10 – Diffusion des décisions du Comité Directeur et application

 

Les décisions et mesures adoptées par le Comité Directeur sont portées à la connaissance de chaque adhérent soit par note individuelle, par affichage au local de la piscine ou au siège du club, ou sur le site internet.

 

Ces notes définissent les conditions d’application des décisions et des mesures. Elles constituent un additif au présent règlement.

 

ARTICLE 11- Désaccord

 

En cas de désaccord sur l’interprétation du présent Règlement Intérieur et des Statuts, il sera fait application du REGLEMENT INTERIEUR et des STATUTS de la FEDERATION.

 

ARTICLE 12 – Communication et Publicité

 

Chaque membre du club pourra prendre connaissance du règlement intérieur par voie d’affichage au siège du club ou sur le site.

 

 

ARTICLE 13 - Radiation

 

Conformément aux statuts du Club CPPB, la qualité de membre se perd par ;

a)      la démission notifiée par écrit,

b)      la radiation prononcée par le Comité Directeur,

c)      la radiation prononcée par la FFESSM.

 

 

ARTICLE 14- Divers

 

REDUCTION

Pour les familles à partir de trois personnes, il sera accordé une réduction de 10% sur la totalité des adhésions et frais de formations, excluant les frais administratif et licence.

 

Sauf autorisation du comité directeur le nom de l'association ne peut être utilisé à des fins personnelles.

 

 

ARTICLE 15- Modification du présent règlement intérieur

 

Le règlement intérieur ne peut être modifié que par l'Assemblée Générale sur proposition du bureau ou du tiers des adhérents.

 

 

 

Le présent Règlement Intérieur a été adopté en Assemblée Générale Extraordinaire

à AUXERRE le 25 février 2005

 

Ce règlement entre en vigueur le jour de son adoption. Il annule et remplace le règlement intérieur précédent.

 

 

 

Le Président                                                         Le Secrétaire                                             Le Trésorier

Philippe GHYS                                   Béatrice TINEL                            Benoît DESPRES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Annexe 01 – Règlement intérieur CPPB

 

 

 

CONTRE-INDICATIONS à la PLONGEE en SCAPHANDRE AUTONOME à l’AIR

 

 

C.I. Définitives:

C.I. Temporaires:

Cardio.

Cardiopathie congénitale Insuffisance cardiaque symptomatique Cardiomyopathie obstructive Pathologie avec risque de syncope Tachycardie paroxystique BAV II ou complet non appareillés Shunt D-G découvert après accident de décompression à symptomatologie cérébrale

Hypertension artérielle non contrôlée Infarctus récent et angor Péricardite Traitement par anti arythmique ou β-bloquant

ORL

Cophose unilatérale Evidement pétromastoïdien Ossiculoplastie Trachéostomie Laryngocèle Déficit audio bilatéral à évaluer par audiométrie Otospongiose opérée

Episode infectieux Polypose nasosinusienne Obstruction tubaire Syndrome vertigineux Perforation tympanique

Pneumo.

Insuffisance respiratoire Pneumopathie fibrosante Vascularite pulmonaire Asthme actif Pneumothorax spontané ou maladie bulleuse, même opérés Chirurgie pulmonaire

Pathologie infectieuse Pleurésie Traumatisme thoracique

Ophtalmo.

Patho. Vasculaire de la rétine, choroïde, papille Kératocône Prothèse ou implant creux

Chirurgie du globe oculaire sur 6 mois, y compris laser Décollement rétinien

Neuro.

Epilepsie Syndrome déficitaire sévère Pertes de connaissance itératives Effraction méningée neurochirurgicale, ORL ou traumatique

Traumatisme crânien grave à évaluer

Psych.

Affection psychiatrique sévère Infirmité motrice cérébrale Ethylisme chronique

Tt antidépresseur, anxiolytique, neuroleptique, hypnogène Alcoolisation aiguë

Hémato.

Pathologies graves de la crase sanguine à évaluer

 

Gynéco

 

Grossesse

Dentaire

 

Caries non traitées

Métabol.

Diabète tt par insuline, sulfamides, acarbose ou non équilibré Troubles métaboliques ou

Tétanie / Spasmophilie endocriniens sévères

Dermato

Différentes affections peuvent entraîner des contre-indications temporaires ou définitives Selon leur intensité ou leur retentissement pulmonaire, neurologique ou vasculaire

Gastro-Entéro

Manchon anti-reflux

Hernie hiatale ou reflux gastro-œsophagien à évaluer

Toute prise de médicament ou de substance susceptible de modifier le comportement peut être une cause de contre-indication La survenue d'une maladie de cette liste nécessite un nouvel examen

La reprise de la plongée après un accident de décompression, une surpression pulmonaire, un passage en caisson hyperbare ou autre accident sévère, nécessitera l'avis d'un Médecin Fédéral ou Diplômé de Médecine Subaquatique ; ce certificat médical devra être visé par le Président de la Commission Médicale Régionale.

Avril 2003 Cette liste est indicative et non limitative. Les problèmes doivent être abordés au cas par cas, éventuellement avec un bilan auprès d'un spécialiste, la décision tenant compte du niveau technique (débutant, plongeur confirmé ou encadrant). En cas de litige, la décision finale doit être soumise à la Commission Médicale Régionale, puis en appel, à la Commission Médical Nationale.